Cadre général
Les équipements de travail susceptibles de se détériorer dangereusement au fil de leur utilisation font l'objet de vérifications générales périodiques, communément désignées par le sigle VGP. Ce dispositif trouve son fondement juridique dans le Code du travail ainsi que dans plusieurs arrêtés spécifiques, dont celui du 1er mars 2004 qui encadre notamment les appareils et accessoires de levage. L'objectif poursuivi est simple sur le principe : détecter toute détérioration ou anomalie susceptible d'engendrer une situation dangereuse, avant que celle-ci ne se traduise par un accident du travail. Le champ d'application de ces contrôles n'est pas uniforme. Il varie sensiblement selon la nature de l'équipement concerné, son mode de fonctionnement, son usage prévu et le régime réglementaire qui lui est propre. Un chariot élévateur, un pont roulant ou un échafaudage roulant ne répondent pas aux mêmes exigences, ce qui impose à l'employeur de bien identifier la catégorie exacte dans laquelle se situe chaque équipement avant de déterminer les modalités de vérification applicables.
Périodicités et compétences
L'arrêté du 1er mars 2004 fixe des périodicités précises pour les appareils et accessoires de levage. La règle générale retient une périodicité annuelle, mais certaines configurations imposent un rythme plus soutenu. C'est le cas des appareils mus par la force humaine ou destinés au transport de personnes, soumis à une vérification semestrielle, ainsi que des postes de travail élévateurs à commande manuelle, dont le contrôle doit intervenir tous les trois mois. Les accessoires de levage, quant à eux, suivent une périodicité de douze mois, alignée sur le régime général applicable aux appareils eux-mêmes.
Sur le plan des compétences, la réglementation exige que la vérification soit confiée à une personne qualifiée, sans imposer pour autant une accréditation formelle systématique. Cette exigence de qualification laisse une marge d'appréciation à l'employeur, qui doit s'assurer que le vérificateur dispose des connaissances techniques et de l'expérience nécessaires à l'exercice de sa mission. Une formation VGP peut, à ce titre, constituer un outil utile pour structurer les connaissances théoriques et pratiques requises, notamment en matière de lecture de plans, de compréhension des mécanismes de levage ou d'identification des points de contrôle sensibles. Elle ne saurait toutefois se substituer à l'obligation qui incombe à l'employeur d'apprécier concrètement l'adéquation entre les compétences réelles de la personne désignée et la nature des opérations à réaliser sur le terrain.
Contenu de l'examen
L'examen d'état de conservation, qui constitue le cœur de la vérification générale périodique, ne se réduit pas à un simple contrôle visuel superficiel. Son contenu précis est défini par le texte réglementaire applicable à chaque catégorie d'équipement, et il varie donc sensiblement selon qu'il s'agit d'un appareil de levage, d'un équipement de travail en hauteur ou d'un chariot automoteur. Cet examen porte généralement sur l'état structurel de l'équipement, sur le fonctionnement de ses organes de sécurité, sur la lisibilité des indications réglementaires et sur la présence éventuelle de déformations, de fissures ou d'usures anormales. Il convient de distinguer cet examen d'état de conservation des autres opérations parfois requises, telles que les essais de fonctionnement, les épreuves statiques ou dynamiques, ou encore les examens d'adéquation destinés à vérifier que l'équipement correspond bien à l'usage auquel il est destiné. Ces différentes opérations, bien que complémentaires, répondent à des logiques et à des calendriers distincts, ce qui impose une lecture attentive des textes propres à chaque catégorie d'équipement afin d'éviter toute confusion dans la planification des contrôles.